Chapitre 06 p. 84 – La commande à l'étranger

  1. Lorsqu'un achat se fait auprès d'un fournisseur de l'Union européenne, il s'agit :

    • d'une importation.
    • d'une exportation.
    • d'une acquisition intracommunautaire.
  2. Lorsqu'un achat se fait auprès d'un fournisseur qui se situe en dehors de l'Union européenne, il s'agit :

    • d'une importation.
    • d'une exportation.
    • d'une acquisition intracommunautaire.
  3. Si l'entreprise commande à un fournisseur de l'Union européenne :

    • la TVA sera appliquée par le fournisseur.
    • le fournisseur devra verser la TVA correspondante dans son pays.
    • l'achat se fera hors TVA.
  4. Si l'entreprise commande à un fournisseur qui se situe hors de l'Union européenne :

    • l'achat sera soumis au taux de TVA pratiqué dans le pays du fournisseur.
    • l'achat se fera hors TVA. La taxe sera ensuite à verser par l'acheteur au service des douanes.
    • la TVA sera due par le fournisseur et versée dans son pays.
  5. Les achats à l'étranger :

    • sont exprimés en euros quel que soit le pays où se situe le fournisseur.
    • sont exprimés en dollars quel que soit le pays où se situe le fournisseur.
    • sont exprimés dans la devise propre à chaque pays.