Charte de référencement de contenus et redirection achats en ligne
Les Editions Hatier – Département Foucher (ci-après « Editions Foucher »), exposent dans le présent document, les modalités de référencement des ouvrages, contenus et services proposés à la vente sur le site editions-foucher.fr, ci-après « le Site » ainsi que les modalités de redirection vers des services d’achats en ligne.
I – Référencement
Le Site présente aux utilisateurs, ci-après « les utilisateurs », le catalogue des Editions Foucher. Les ouvrages, contenus et services présentés sur le Site relèvent de la seule ligne éditoriale des Editions Foucher.
A cet égard, les ouvrages sont donc classés en fonction de leur date de sortie, ou encore par collection, niveau, filière, diplôme ou statut (professeurs, élèves, étudiants ou candidat à un concours).
II – Redirection d’achats en ligne vers des sites tiers
Le Site renvoie vers des sites tiers non affiliés tels que chapitre.com, etc., sans que la redirection n’entraîne de rémunération.
Le Site renvoie vers le site du KNE (Kiosque numérique de l’éducation) pour l’achat de produits numériques scolaires, sans que la redirection n’entraîne de rémunération.
Le Site renvoie vers le site boutique numérique des éditions Foucher (www.boutique.editions-foucher.fr) pour l’achat de ouvrages numériques non scolaires.
Par ailleurs, un système d’affiliation permet aux Editions Foucher de percevoir une rémunération sous la forme de commission dès lors que les utilisateurs du Site, effectuent un achat sur fnac.com, etc. Cette liste n'est pas exhaustive et pourra être complétée ultérieurement par l'éditeur.
Les rémunérations éventuellement versées par ces partenaires n’affectent pas le classement des contenus, produits ou services proposés sur le Site.
III - Responsabilité
Compte tenu de ce qui précède, les utilisateurs comprennent et acceptent que toutes revendications relatives à la conclusion ou à l’exécution des contrats conclus entre eux et nos partenaires, à toutes informations précontractuelles (en ce compris celles visées aux articles L.221-5, L.221-6, D.111-10 et D.111-11 du Code de la Consommation), paiements, garanties, règlements de litiges, et plus généralement tous droits dont les utilisateurs sont titulaires en leur qualité de consommateurs, ne peuvent être exercés qu’à l’encontre des tiers concernés, les Editions Foucher n’étant pas juridiquement partie aux contrats conclus directement entre ces partenaires et les utilisateurs.